tout le monde a envie de passer les grilles de l'école pour aller faire un tour, mais ne vous-y trompez pas, c'est fini le temps où l'instit partait seul ou presque avec 30 loulous faire du camping et à vélo.... oui, j'ai vécu aussi ce temps là.

Maintenant tout est plus règlementé et parfois il vait mieux. Même si - il faut le dire - le directeur, dès lors qu'il signe une autorisation de sortie, est RESPONSABLE.

Par sa signature, il dit qu'il a pris connaissance du projet de l'enseignant, qu'il a vérifié les assurances, les dispositions, les accompagnateurs et surtout la sécurité du lieu et la confirmation de la norme des transports.

Il se doit d'être ferme face à un enseignant qui ne respecterait pas les critères requis.

Pour savoir à quels textes se référer, il faut consulter la circulaire du 21 sept 1999 sur les sorties scolaires + celles sur la natation et les classes artistiques et du patrimoine :

BO sorties scolaires, annexes des sorties

la natation : 2004 puis 2010 avec les validations de paliers.

http://www.education.gouv.fr/bo/2004/32/MENE0401638C.htm»

http://www.education.gouv.fr/cid53845/mene1025841c.html

les agréments des intervenants

Télécharger « dossier_intervenants_exterieurs.pdf »

 Télécharger « demande_agrement.pdf »

Pour bien faire une sortie courte ou longue :

L'enseignant choisit les personnes qui vont encadrer la sortie. Ces parents sont normalement agréés en début d'année par le directeur qui leur a notifié les obligations et responsabilités.

L'enseignant organise une petite réunion pour briefer les parents et les consignes de sécurité, les noms des élèves qu'ils auront en charge dans leur groupe, le lieu, les horaires et les contraintes doivent être notés et ces informations données à chacun.

le directeur doit pouvoir vérifier que le projet correspond à des attentes pédagogiques. Il doit également avoir la demande de sortie 3 jours avant le départ pour une sortie occasionnelle sans nuitée. 

veiller à faire plusieurs devis auprès des transporteurs et vérifier les normes et places !

Les tableaux des sorties :

Tableau 1

Taux minimum d’encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires

N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.

N.B. 2 : Concernant l’encadrement dans le cadre d’un transport en car, l’ensemble des élèves, qu’ils soient d’une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.

* En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités d’enseignement et de l’animation des activités physiques et sportives, le brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) est conseillé.

Tableau 2

Taux minimum d’encadrement spécifique aux activités d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée

II.2.2.2. Activités nécessitant un encadrement renforcé

 Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, nécessitent un encadrement renforcé.

C’est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l’escalade ou de l’alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l’arc, le VTT, le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie (Classe I et II). Ce taux est précisé dans le Tableau 3 page suivante.

Ces activités doivent faire l’objet d’une attention particulière, tenant compte de l’âge des enfants et de la nature des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections enfantines.

 * L’agrément d’un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d’information organisées par la commission départementale pour l’éducation physique et sportive dans le premier degré.

Tableau 3

Taux minimum d’encadrement renforcé pour certaines activités d’enseignement d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée

N.B. 1 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d’encadrement pour l’enseignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027 du 27 janvier 1988 (BOEN n°6 du 11-2-1988).

N.B. 2 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d’encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.

II.2.2.3. Activités physiques et sportives qui ne doivent pas être pratiquées à l’école primaire

 Certaines activités physiques et sportives présentant des risques particuliers telles que, le tir avec armes à feu, les sports aériens, les sports mécaniques** , la musculation avec emploi de charges, l’haltérophilie, la spéléologie (Classe III et IV), la descente de canyon, le rafting et la nage en eau vive, ne doivent pas être pratiquées à l’école primaire.

*  L’agrément d’un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d’information organisées par la commission départementale pour l’éducation physique et sportive dans le premier degré.
**  Cette interdiction ne vise pas les activités liées à l’éducation à la sécurité routière, en particulier au moyen de mini-motos.